Remboursements

Plus d’informations : www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr

Le Dr HOUSSAMO est conventionné, inscrit au tableau de l’ordre des chirurgiens dentistes.

Le remboursement du traitement orthodontique corresponds aux actes de la sécurité sociale (codifié TO-90) pour un semestre de traitement classique orthodontique (codifié TO-200 ) pour les cas des prises en charge des patients qui ont eu une opération d’une fente labial, ou palatine ou les deux a la fois ( uni ou bi-latérales ), prise en charge annuelle.

Le traitement orthodontique est un traitement personnel non standardisé.

Chaque cas présente des particularités et des contraintes qui nécessitent des détails techniques qui varient et qui imposent une durée de traitement souvent différente d’une personne à l’autre.

Aucun devis ne peut-être délivré sans examen clinique et radiologique préalables afin de déterminer exactement quel appareil pourrait être utilisé ainsi que la durée du traitement et les honoraires correspondants.

Merci de prendre rendez vous directement avec le cabinet au : 01 53 34 01 45.

Questions Fréquentes (FAQ)

Devoir d’information

En application de la loi dite Kouchner du 4 Mars 2002 du code de la santé publique : tout traitement orthodontique mérite une information complète et personnalisée, un temps de réflexion et le consentement du patient : aucun devis ne peut donc vous être donné par téléphone ou par Internet sans vous avoir examiné au moins une fois. Le dossier devra être complété par des radiographies, des moulages et des photographies afin d’établir le traitement le plus adapté à votre cas. Ces documents seront scannés et vous seront rendus pour faciliter votre réflexion et vous laisser libre de rechercher toute information ou avis complémentaire.

Affichage des principaux honoraires dans la salle d’attente : le cabinet a toujours appliqué ce principe de transparence : un tableau permet de consulter les honoraires avec les codifications conventionnelles correspondantes.

Bénéficiaires de la CMU

Consultation : 23 €. Les traitements d’orthodontie courante, acceptés par la sécurité sociale sont soumis à des tarifs réglementés, le praticien est directement réglé par la caisse, l’assuré n’a rien à payer. Plus d’informations sur www.cmu.fr . Cependant si l’assuré souhaite des techniques esthétiques, un devis sera établi et le supplément esthétique sera à la charge de l’assuré. Pour les traitements de l’adulte : ces traitements n’étant pas pris en charge par la sécurité sociale, ne sont pas pris en charge pas la CMU. Un devis sera établi, la totalité des frais sera à la charge de l’assuré.

Consultation et bilan initial

La consultation permet dans les grandes lignes : d’établir un diagnostic, d’évaluer le degré de difficulté du traitement, d’expliquer le traitement ou les différentes alternatives avec leurs avantages et leurs limites. Chez l’enfant : elle oriente les parents pour traiter d’emblée si nécessaire, ou permet de déterminer quelle sera la meilleure période pour commencer véritablement un traitement car tous les traitements ne sont pas commencés systématiquement au moment où les parents consultent. Cette première consultation permet de vous donner une première estimation des frais d’honoraires du traitement.

Cette consultation initiale doit être complétée par un bilan avec céphalométrie (tracé et mesures sur la radiographie de profil), moulages, photographies normalisées (dents et visage). Ce bilan permet de préciser le diagnostic, le pronostic, la proposition thérapeutique la plus adaptée et en établir un devis. Chez l’enfant ou l’adolescent, il existe une prise en charge de la sécurité sociale, mais les remboursements complémentaires des mutuelles sont très variables suivant les contrats. Il vous est conseillé de soumettre ce devis à votre mutuelle pour connaître le montant des remboursements complémentaires. Si votre mutuelle le permet, vous pourrez bénéficier d’un tiers-payant voire d’honoraires conventionnés, renseignez vous auprès de votre mutuelle complémentaire.

Traitements de l’enfant et de l’adolescent

La particularité de l’enfant ou l’adolescent est liée aux inconnus de la croissance. Le bilan initial permet une évaluation du traitement, mais avec une relative incertitude sur la durée: car certains traitements seront plus courts que prévu si la croissance est favorable, et d’autres plus longs et difficiles si la croissance est défavorable. Le devis est établi sur la base d’honoraires forfaitaires par « semestre ». La prise en charge de la sécurité sociale est limitée aux traitements commencés avant l’âge de 16 ans. Elle est forfaitaire : 193.50 € par semestre, et ne dépend pas de la complexité du matériel thérapeutique utilisé. Elle est basée uniquement sur la durée du traitement, le total des remboursements ne pouvant dépasser six semestres, ce qui correspond à la majorité des cas. Vous pouvez connaître le tarif des semestres pratiqués sur les six à douze mois précédents, de tout orthodontiste en consultant le site de l’assurance maladie www.ameli.fr/assures/annuaires/professionnels-de-sante.php.

Traitements esthétiques de l’adulte

Chez l’adulte il n’y a pas la problématique de la prévision de croissance, le devis peut donc être généralement global et forfaitaire. Il est établi sur une estimation du travail à réaliser, sa durée, et la complexité des techniques esthétiques utilisées. Chez l’adulte, sauf très rares exceptions, il n’existe pas de prise en charge sécurité sociale et donc souvent aucun remboursement par les mutuelles. La totalité des honoraires est donc en général à la charge du patient. Toutefois certains contrats offrent une participation pour l’orthodontie adulte, renseignez vous auprès de votre mutuelle complémentaire. Les techniques esthétiques linguales et Invisiligne entrainent des frais de laboratoire importants, qui seront facturés au début de l’installation de l’appareillage. Le coût global de ces techniques esthétiques est souvent approximativement le double d’une technique classique équivalente. Un devis vous sera remis.

Traitements des malformations et pathologies rares

La prise en charge des pathologies de la face est souvent multidisciplinaire et sera proposé en collaboration avec le suivi hospitalo-universitaire. Les décisions sont prises en collégialité avec les différents services.

PATIENT DÉJÀ CONNU
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